Marque expirée - Marque en non vigueur

CIDRERIE SAVOYARDE
ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3616864
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
CIDRERIE SAVOYARDE de ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC

Présentation de la marque CIDRERIE SAVOYARDE

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIDRERIE SAVOYARDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC domicilié(e) 10 rue André Caux - 45530 - GUENROUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 480 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRERIE SAVOYARDE est expirée depuis le 10 décembre 2018.

ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC a également déposé les autres marques suivantes : CIDRERIE DE SAVOIE , LA BOLEE GUERINOISE CIDRE BOUCHE , LA POTION DE MERLIN , BELLOT


ETABLISSEMENTS GUILLET FRERES CIDRES KERISAC, société par actions simplifiée - 10 rue André Caux - 45530 - GUENROUET - France - SIREN 006480206


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590640 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Vinaigre.

Boissons aux fruits et jus de fruits ; extraits de moût de fruits et moût de fruits sans alcool ; sirops, concentrés et autres préparations destinés à la fabrication de boissons avec et sans alcool ; pastilles et poudres effervescentes pour boissons.

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « eau de vie de vin de Savoie » et « eau de vie de Marc de Savoie ».